Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Zéro franc, Zéro centime
MONDIAL MOQUETTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3008218
Date de dépôt :
11/02/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
11/02/2010
Zéro franc, Zéro centime de MONDIAL MOQUETTE

Présentation de la marque Zéro franc, Zéro centime

Déposée le 11 février 2000 par MONDIAL MOQUETTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Zéro franc, Zéro centime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est MONDIAL MOQUETTETODO domicilié(e) Centre commercial d'Englos, 59320 ENNETIERES EN WEPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 231 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile Cabinet ECREPONT - France.

La marque Zéro franc, Zéro centime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zéro franc, Zéro centime est expirée depuis le 11 février 2010.

MONDIAL MOQUETTE a également déposé les autres marques suivantes : MM MONDIAL MOQUETTE , Kalico , MONDIAL MOQUETTE , MM MONDIAL MURAL , ...ON EN FAIT TOUJOURS PLUS , K Kalico , KALICO , MONDIAL DECOR , MOQUETTE MARKET LE ROI DES CHUTES


MONDIAL MOQUETTE, Société en nom collectif - Centre commercial d'Englos, 59320 ENNETIERES EN WEPPES - France - SIREN 380231035


Société Civile Cabinet ECREPONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Tapis, moquettes, revêtements de sols, papiers peints, revêtements muraux non en matière textile.